Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE DE VACHON
Numéro de dépôt :
1685628
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/07/2001
Présentation de la marque COMTE DE VACHON
Déposée le 11 juillet 1991 par monsieur BAREIGE Félicien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COMTE DE VACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE DE VACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE VACHON est expirée depuis le 11 juillet 2001.
BAREIGE Félicien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02